Tempus Patrimoine

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OUEST INVEST PATRIMOINE
115 L AUBRIERE 44850 SAINT-MARS-DU-DESERT
Contact : – 06 74 04 59 65
SARL au capital social de 5000€ – SIRET : 84915279800013 – RCS Nantes B 849 152 798

Directeur de la publication : Thomas DUVAL –
Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11
Délégué à la protection des données : Thomas DUVAL –
Webmaster : La Petite Agence

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.tempus-patrimoine.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nantes.

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Grâce à cette approche globale, nous pourrons procéder à la mise en place d’une stratégie transversale en vue d’optimiser la structure de chaque classe d’actif de votre patrimoine.

Démarcheur financier pour le compte de la SARL Ouest Invest Patrimoine, enregistrée à l’Orias sous le N°19003026. Délégation de carte de transaction immobilière délivrée par la préfécture de Loire Atlantique N°CPI 4401 2019 000 040 956. Responsabilité Civile Professionnelle souscrite auprès de Beazley BERCP 100 320 - 2. RCS Nantes 849 152 798 - TVA Intracommunautaire FR77849152798

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